Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PEL ROY
Numéro de dépôt :
1079736
Date de dépôt :
13/06/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Arras
Présentation de la marque PEL ROY
Déposée le 13 juin 1978 par SOCIETE DES GRANDS CHAIS D'ARTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Arras), la marque française « PEL ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PEL ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1079736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PEL ROY est expirée depuis le 13 juin 1988.
SOCIETE DES GRANDS CHAIS D'ARTOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-029